Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Les estivales du Vin
Numéro de dépôt :
1413139
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/1997
Présentation de la marque Les estivales du Vin
Déposée le 10 juin 1987 par DELBANCUT Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les estivales du Vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Les estivales du Vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les estivales du Vin est expirée depuis le 10 juin 1997.
DELBANCUT Lionel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47